Assurance

Assurance du véhicule

La couverture d’assurance suivante est incluse dans chaque réservation avec nous :

Responsabilité

Franchise par événement en CHF pour tous les conducteurs 500

Hull

Assurance collision Franchise par événement en 1 000 CHF

Franchise de couverture partielle par événement en 0 CHF

Une assurance complémentaire, que nous souscrivons pour vous auprès d’AXA Insurance :

Cette assurance responsabilité civile pour l’utilisation de véhicules d’autopartage et de location est valable un an pour tous les véhicules de location en Suisse.

Après cette période, la police expire, c’est-à-dire qu’elle est automatiquement annulée.

Utilisation de Carsharing et des véhicules de location

Demandes d’indemnisation en responsabilité civile des assurés

Sont assurées la responsabilité d’un assuré en tant que conducteur (et non en tant que passager) de véhicules automobiles de tiers jusqu’à 3,5 t, la responsabilité des remorques légalement immatriculées de ces véhicules ainsi que la responsabilité en tant que conducteur de véhicules aquatiques et aériens qui sont utilisés à titre onéreux ou qui sont mis à disposition par un club, une association ou un employeur.

Véhicules assurés

L’assurance couvre les véhicules à moteur jusqu’à 3,5 t, les remorques légalement immatriculées de ces véhicules, ainsi que les bateaux et les aéronefs (ci-après dénommés « véhicules ») utilisés par les assurés et pour lesquels une assurance responsabilité civile est légalement obligatoire (si celle-ci n’est pas fournie, l’obligation d’AXA de fournir des prestations est totalement annulée),

qui sont loués ou utilisés dans le cadre du covoiturage ;

qui sont fournis par l’employeur d’un assuré pour un usage privé et qui sont conduits par l’assuré ou d’autres personnes vivant sous le même toit ;

– qui sont fournis par un club ou une association. Le conducteur doit être membre d’un club ou d’une association ou agir au nom du club. L’assurance couvre également les véhicules sans assurance responsabilité civile légale qui sont mis à disposition par le club ou l’association pour un usage privé.

Les personnes suivantes ne sont pas assurées

Les véhicules qui sont rachetés pour une personne assurée ou pour une personne vivant dans le même ménage que la personne assurée;

– les véhicules utilisés dans l’intérêt ou pour le compte de l’employeur ou utilisés pour une activité professionnelle ;

– les véhicules de remplacement du secteur automobile et les véhicules de ce secteur lors des essais de conduite;

les véhicules loués par un assuré;

– les véhicules qui sont rachetés pour une entreprise si un assuré en détient une part importante et occupe un poste de direction dans cette entreprise;

– Les véhicules qui sont rachetés pour une entreprise individuelle d’un assuré.

Prestations assurées

L’assuré est

– la responsabilité civile, si les sinistres ne sont pas couverts par l’assurance responsabilité civile du véhicule (couverture subsidiaire) En l’absence de l’assurance légale, l’obligation d’AXA de fournir des prestations est totalement supprimée;

– la perte de la prime de l’assurance responsabilité civile légalement prescrite –

La franchise de l’assurance responsabilité civile ainsi que tout recours contre le conducteur en raison d’une négligence grave ne seront pas couverts;

– la responsabilité pour les dommages causés au véhicule lors du chargement et du déchargement, les erreurs de carburant, la salissure de l’intérieur du véhicule et la responsabilité en tant que cause des dommages causés au véhicule par le verre, le feu et l’incendie. L’incendie et les dommages causés par l’incendie ne sont assurés que s’il n’y a pas de défaut technique. Cette liste est exhaustive;

– la responsabilité pour les dommages liés à la collision du véhicule utilisé, sauf s’ils sont couverts par une assurance tous risques. L’indemnisation maximale est indiquée sur la police. Si une assurance tous risques est disponible, la perte de bonus correspondante et toute franchise sont couvertes, mais pas la déduction pour négligence grave à l’égard du conducteur. Pour les véhicules à moteur jusqu’à 3,5 tonnes, les frais de remorquage, de récupération et de remplacement sont également couverts.

Exclusions

En plus des exclusions prévues au point B5, la responsabilité pour les dommages suivants n’est pas assurée:

– Dommages aux biens de déménagement transportés par un véhicule à moteur jusqu’à 3,5 t, un bateau ou un avion;

les dommages opérationnels au véhicule, en particulier les dommages sans choc externe violent ou dus à un défaut interne (par exemple, absence ou gel de liquides, erreurs de fonctionnement, défauts matériels et fatigue, usure, surcharge ; défaillance des composants électriques et électroniques)

– Le vol et la tentative de vol en relation avec un véhicule assuré. Si un assureur coque paie pour le vol, AXA paiera la franchise de cette assurance coque, y compris la responsabilité de l’assuré.

En outre, ne sont pas assurés:

– Les coûts d’un véhicule de remplacement (par exemple, pour la période de location restante).

Seule la version allemande s’applique. Statut 01.01.2021.

Menu